Mentions légales

MENTIONS LÉGALES

Nom de l'entreprise
Arképia

Siège social
301 route de Charneuse 74330 POISY

Coordonnées de contact
06 58 12 70 78

Numéro d'identification de l'entreprise
99189347000013

Droits d'image
Les images Unsplash suivantes ont été ajoutées au site :

Droits de propriété intellectuelle attachés au site

Le site d'ARKEPIA est une œuvre de l’esprit protégée par le droit de la propriété intellectuelle. Le site et chacun des éléments qui le composent (tels que, notamment, marques, logos, photographies, images, illustrations, textes, vidéos…) sont la propriété exclusive d'ARKEPIA, seul habilitée à utiliser les droits de la propriété intellectuelle et droits de la personnalité y afférent, celle-ci ne concédant aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le site.

La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage strictement personnel et privé. Toute reproduction et/ou représentation, intégrale ou partielle, du site, ou de l’un quelconque des éléments qui le composent, sur quelque support que ce soit, à d’autres fins, et notamment commerciales, est expressément interdite.

A l’exception des circonstances ci-dessus visées, toute autre reproduction et/ou représentation du site devra faire l’objet d’une autorisation expresse et préalable d'ARKEPIA. De même, la création de liens hypertextes vers le Site ne peut être faite qu’avec l’autorisation écrite et préalable d'ARKEPIA. 

ARKEPIA décline toute responsabilité concernant le contenu, la publicité, les produits ou les services disponibles sur ou à partir des sites liés au Site.

En outre, l’ensemble des marques citées dans le site sont des marques déposées et donc protégées. Toute utilisation de l’une quelconque des dites marques ne peut être faite sans le consentement préalable, exprès et écrit d'ARKEPIA, sous peine de contrefaçon.

Par ailleurs, sauf accord exprès et écrit d'ARKEPIA, l’utilisateur n’est pas autorisé à placer sur son propre site Internet un lien hypertexte pointant vers le site et/ou vers les pages qu’il contient.

Toute demande d’autorisation doit être adressée via le formulaire de contact.
Toute utilisation non autorisée constitue une contrefaçon sanctionnée pénalement.

Information icon

Nous avons besoin de votre consentement pour charger les traductions

Nous utilisons un service tiers pour traduire le contenu du site web qui peut collecter des données sur votre activité. Veuillez consulter les détails dans la politique de confidentialité et accepter le service pour voir les traductions.